Bienvenue à Saint-Adrien-d’Irlande ! 

 
 COMMENTAIRES 
 INFORMATIONS 
 COMMERCES ET SERVICES 
 ORGANISMES LOCAUX 
 ORGANISMES D’AIDE 
 LIENS UTILES 
 PLAN DU SITE 

Construction de résidences

Article 59 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles relatives aux demandes à portée collective

 

La décision de la CPTAQ

Les cartes des îlots déstructurés

Les secteurs

 

 

 

Élections 2017-Poste Maire

Vu le recommencement des procédures d’élections 2017, faute de candidat à la mairie, je vous invite à consulter les 2 avis publics datés du 12 octobre 2017 sous l’onglet services en ligne, avis public

L’avis public d’élection affiché le 12 octobre 2017 a été envoyé à chacun des citoyens de notre municipalité pour une information adéquate et juste

Vous devriez le recevoir dans les jours qui suivent

 

 

Unité d’évaluation en ligne

Vous pouvez dès maintenant consulter l’évaluation  d’une propriété  sur notre territoire en ligne sous l’onglet « service en ligne»

 

 

Nouveau numéro de téléphone

Pour rejoindre Daniel Pouliot,  inspecteur,

composer dorénavant

 le 418-333-3120

 

Séances ordinaires du conseil 2017

20h

13 novembre, 4 décembre

 

Liste de diffusion

Pour les personnes non domiciliées de notre municipalité, qui désiraient recevoir le bulletin mensuel contenant les récentes informations sur divers sujets, vous n’avez qu’à me faire parvenir votre adresse courriel et nous verrons à vous  le transmettre aussitôt qu’il sera disponible.

 

Bonne nouvelle!

 

Payez votre compte de taxes en toute sécurité par :

 AccèsD Internet : www.desjardins.com

 AccèsD Affaires : www.desjardins.com

 AccèsD téléphone :      1 800 CAISSES

ou aux guichets automatiques Desjardins, ou encore par Internet auprès des autres institutions financières participantes.

ATTENTION

Votre numéro de référence à utiliser lors de vos transactions comporte 19 chiffres figurant à la case Matricule du coupon détachable de votre compte de taxes.

à partir du mois de février 2015, vous devrez apporter une attention spéciale à votre numéro de matricule car avec la rénovation cadastrale ce numéro est changé.

 

Page précédente
Règlements municipaux
Aqueduc-Infrastructures
 

Règlement no. 279 Régissant l’utilisation de l’aqueduc 2001

 

Règlement no. 302 Concernant les infrastructures de la municipalité 2005

 

Règlement no. 305 Concernant l’aire de protection sur le captage des eaux souterrraines 2005

 

Règlement no. 341 amendant le règlement no. 279 régissant l’utilisation de l’aqueduc municipal et fixant les normes d’utilisation de l’eau potable de la municipalité 2012

 
Bacs roulants
 

Règlement no. 294 Concernant l’acquisition des bacs roulants pour la cueillette et la disposition des ordures 2004

 
Bibliothèque
 

Règlement no. 347 concernant la création de la bibliothèque municipale 2013

 
Conseil-Éthique-Traitement
 

Règlement no. 331 amendant le règlement #314 concernant le traitement des membres du conseil municipal 2010

 

Règlement no. 338 Relatif au Code d’éthique et de déontologie des élus 2011

 

Règlement no. 353  projet relatif au traitement des membres du conseil municipal 2013

 

Règlement no. 359 projet relatif au Code d’éthique et de déontologie des élus 2014

 

Règlement no. 359 relatif au Code d’éthique et de déontologie des élus 2014

 

Règlement numéro 370 modifiant le règlement 359 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus

 
Cour municipale
 

Règlement no. 369-annexe

 

Règlement no.369 pour autoriser l’adhésion de la Municipalité de Saint-Adrien-dIirlande à l’entente relative à la Cour municipale de Thetford Mines 

 
Éthique employés
 

Règlement numéro 344 relatif au Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Municipalité de Saint-Adrien-d’irlande 2012

 

Règlement numéro 371 modifiant le règlement 344 relatif au Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Municipalité deSaint-Adrien-d’irlande

 
Fosses septiques
 

Règlement no. 282 Amendant règlements 242 et 276 concernant l’obtention d’un permis pour les fosses septiques 2001

 
Politiques diverses
 

Règlement no. 311 Concernant le tarif pour les envois par télécopieur, consultation des documents, plaintes 2008

 

Règlement no. 313 Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires 2008

 

Règlement no. 317 Amendant le règlement no. 311 concernant le tarif pour les envois par télécopieur 2008

 

Règlement no. 323 Concernant le taux pour les petites annonces dans le bulletin mensuel 2009

 

Règlement no. 324 Concernant les droits exigibles et la rémunération du célébrant pour la célébration d’un mariage civil ou d’une union civile 2009

 

Règlement no. 334 Concernant le taux pour la vente d’épinglettes 2010

 

Règlement no. 345 relatif aux pouvoirs et obligations additionnels du directeur général 2012

 

Règlement no.372 amendant le règlement numéro 345 relatif aux pouvoirs et obligations additionnels du directeur général

 
Prévention incendie- Urgence
 

Règlement no. 176 Concernant les brûlages 1976

 

Règlement no. 325 Amendant le règlement no. 176 concernant les brûlages 2009

 

Règlement no. 326 Décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgences 9-1-1 2009

 

Règlement no. 342 concernant la prévention des incendies: Mesures spécifiques pour les bâtiments à risques moyens, élevés et très élevés 2012

 

Règlement no. 343 concernant la prévention des incendies: Mesures de prévention générales et mesures spécifiques pour les bâtiments à risques faibles et moyens résidentiels 2012

 
Règlement 9-1-1
 

Règlement no.368 modifiant le règlement no.326 décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1

 
Règlements concernant l’urbanisme
 

Règlement 241 zonage Partie1 

 

Règlement 241 zonage Partie2

 

Règlement 241 zonage Partie3

 

Règlement 241 zonage Partie4

 

Règlement 241 zonage Partie5

 

Règlement 241 zonage Partie6

 

Règlement no. 304 amendant le règlement numéro 242 relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’adminstration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

 

Règlement no. 328 Constituant un comité consultatif d’urbanisme 2010

 

Règlement no. 330 Concernant les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme 2010

 

Règlement no. 335 Amendant le règlement no. 242 relatif aux permis et certificats - Piscine 2010

 

Règlement no. 349 modifiant le règlement relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’administration des règlements  de zonage, de lotissement et de construction concernant l’implantation d’éoliennes 2013

 

Règlement no. 350 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité 2013

 

Règlement no. 356 amendant le règlement du plan d’urbanisme numéro 239 2014

 

Règlement no. 358 amendant le règlement relatif à l’émission des permis et des certificats règlement numéro 242  2014

 

Règlement no. 349 projet modifiant le règlement relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction numéro 242 concernant l’implantation d’éolienne 2013

 

Règlement no. 350 projet sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité de Saint-Adrien-d’Irlande 2013

 

Règlement de concordance 360 amendant le règlement du plan d’urbanisme numéro 239

 

Règlement de concordance 362 amendant le règlement de lotissement numéro 240

 

Règlement de concordance 363 amendant le règlement relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction numéro 242

 
Règlements spécifiques
 

Règlement no. 286 Ayant pour objet de modifier le règlement de zonage concernant les divers aménagements extérieurs 2002

 

Règlement no. 321 abrogeant toute disposition incompatible avec le calendrier adopté 2008

 

Règlement no. 329 concernant l’importation, le stockage et l’épandage de boues municipales, des résidus de désencrage et des autres boues contenant des matières fécales d’origine humaine 2010

 

Règlement no. 337 amendant le règlement # 329 relatif à l’interdiction de l’épandage des matières résiduelles fertilisantes (MRF) d’usine de désencrage 2011

 
Séances du conseil
 

Règlement no. 281 interdisant d’introduire des caméras et des enregistreuses dans la salle du conseil 2001

 

Règlement no. 339 Amendant le règlement no. 280 établissant les règles à respecter lors de la période de questions 2011

 
Sûreté du Québec
 

Règlement 2017-RM-SQ1 - Concernant les alarmes

 

Règlement 2017-RM-SQ2 - Concernant le colportage

 

Règlement 2017-RM-SQ3 - Concernant l’eau potable

 

Règlement 2017-RM-SQ4 - Concernant les animaux

 

Règlement 2017-RM-SQ5 - Concernant les nuisances

 

Règlement 2017-RM-SQ6 - Concernant la circulation et le stationnement

 
Sûreté du Québec répertoire
 

Répertoire des infractions aux réglements municipaux

 
Taxation
 

Règlement no. 322 concernant le taux de la taxe générale et les taxes de services 2009

 

Règlement no. 327 concernant le taux de la taxe générale et les taxes de services 2010

 

Règlement no. 336 concernant le taux de la taxe générale et les taxes de services 2011

 

Règlement no. 340 concernant le taux de la taxe générale et les taxes de services 2012

 

Règlement no. 346 concernant le taux de la taxe générale et les taxes de services 2013

 

Règlement no. 352 concernant le taux de la taxe générale et les taxes de services 2014

 

Règlement no. 364 concernant le taux de la taxe générale et les taxes de services 2015

 

Règlement no.367 concernant le taux de la taxe générale et les taxes de services 2016

 

Règlement no.373 concernant le taux de la taxe générale et les taxes de services 2017

 
Covoiturage
Patrimoine bâti
Visite virtuelle
Programme du festival
Vous cherchez une idée de sortie culturelle?
Consulter le calendrier municipal
Pour tout connaître des événements
Avis public
Consulter les procès-verbaux
Recyc-Frigo
Loi sur la sécurité des piscines résidentielles
Cisalille 2.0